Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — ZIYAM
1. Identification du vendeur
La marque ZIYAM désigne l’activité de vente de vêtements et accessoires exploitée sous le nom commercial ZIYAM.
Adresse email : ziyam.couture@hotmail.com
Ci-après dénommée « le Vendeur ».
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site internet ZIYAM entre le Vendeur et toute personne effectuant un achat via le site, ci-après dénommée « le Client ».
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des vêtements confectionnés artisanalement en édition limitée.
Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée sur le site.
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite, notamment concernant les couleurs ou motifs selon les écrans utilisés.
En raison de la fabrication artisanale, de légères variations peuvent exister entre les pièces.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
ZIYAM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant validation du paiement.
5. Commande
Toute commande passée sur le site constitue un contrat de vente dès validation du paiement.
ZIYAM se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de suspicion de fraude.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées par Shopify (carte bancaire, Apple Pay, etc.).
ZIYAM n’a jamais accès aux données bancaires du Client.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 48 heures ouvrées après validation du paiement.
ZIYAM livre en France et en Europe.
Les délais de livraison varient selon le pays de destination et sont donnés à titre indicatif.
Un numéro de suivi est transmis après expédition.
ZIYAM ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation européenne, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés :
-
non portés
-
non lavés
-
dans leur état d’origine
-
avec étiquettes intactes
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Après réception et vérification du produit, le remboursement sera effectué sous un délai maximal de 14 jours via le moyen de paiement initial.
9. Produits défectueux
En cas de produit défectueux ou erreur de commande, le Client doit contacter ZIYAM dans un délai de 48 heures suivant la réception à l’adresse suivante :
Une solution adaptée sera proposée (échange ou remboursement).
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ZIYAM (images, textes, logo, identité visuelle) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
11. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
ZIYAM s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.